PLU de Cussey-sur-l'Ognon (25)
Document d’urbanisme et données publiques de Cussey-sur-l'Ognon.
Document d’urbanisme de Cussey-sur-l'Ognon
Cussey-sur-l'Ognon : Plan local d’urbanisme : document communal qui définit le zonage et les règles d’urbanisme.
Date d’approbation publiée : .
Date de mise à jour publiée : .
Zonage publié
Zones urbaines
- UA — centre ancien
- UB — extensions recentes
Zones à urbaniser
- 1AU 1.1 — zone d'urbanisation future
- 1AU 1.2 — zone d'urbanisation future
- 1AU 1.3 — zone d'urbanisation future
- 1AU 1.4 — zone d'urbanisation future
- 1AU 2.1 — zone d'urbanisation future
- 1AU 2.2 — zone d'urbanisation future
- 1AU 2.3 — zone d'urbanisation future
- 1AU 2.4 — zone d'urbanisation future
Zones agricoles
- A — zone agricole
- Ac — zone abri de chasse
Zones naturelles
- N — zone naturelle
Risques et plans de prévention
- Risque recensé : Inondation
- Risque recensé : Séisme
- PPRN — PPRN-I - Ognon — approuvé
Marché immobilier DVF — 2024
- Ventes recensées : 7
Population
Population de Cussey-sur-l'Ognon dans le référentiel des communes : 1 055 habitants.
Sources officielles
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