PLU de Bessoncourt (90)

Document d’urbanisme et données publiques de Bessoncourt.

Document d’urbanisme de Bessoncourt

Bessoncourt : Plan local d’urbanisme : document communal qui définit le zonage et les règles d’urbanisme.

Date d’approbation publiée : 28 novembre 2025.

Date de mise à jour publiée : 3 décembre 2025.

U — U : Zone urbaine
U-E — U-E : Secteur couvre la zone d'activité et commerciale
U-F — U-F : Secteur couvre le secteur bâti lié au service autoroutier
U-Li — U-Li : Secteur couvre des secteurs voués aux équipements de sports et de loisirs, soumis au PPRI
U-Li — U-Li : Zone couvre des secteurs voués aux équipements de sports et de loisirs, soumis au PPRI
U-c — U-c : Secteur urbain qui couvre le centre du village traditionnel

AU — AU : Zone couvre des zones à urbaniser à vocation dominante d'habitat
AU-E — AU-E : Sesteur couvre les zones à urbaniser à vocation d'activité
AU-Ep — AU-Ep : Sesteur couvre les zones à urbaniser à vocation d'équipements et services publics à forte sensibilité paysagère
AU-F — AU-F : Sesteur couvre les terrains disponibles voués au service autoroutier
AU-L — AU-L : Sesteur couvre une zone à vocation d'équipements collectifs, liés aux loisirs
AU-ar — AU-ar : Zone à vocation mixte habitat-artisanat-services

A — A : Zone équipée ou non, à protéger en raison du potentiel des terres agricoles. Y sont autorisées les constructions nécessaires à l'exploitation agricole et aux services publics ou d'intérêt collectif
A — A : Zones équipées ou non, à protéger en raison du potentiel des terres agricoles. Y sont autorisées les constructions nécessaires à l'exploitation agricole et aux services publics ou d'intérêt collectif

Risque recensé : Inondation
Risque recensé : Par une crue à débordement lent de cours d'eau
Risque recensé : Par ruissellement et coulée de boue
Risque recensé : Mouvement de terrain
Risque recensé : Affaissements et effondrements d'origine naturelle (cavités souterraines)
Risque recensé : Glissement de terrain
Risque recensé : Tassements différentiels
Risque recensé : Séisme
Risque recensé : Feu de forêt
Risque recensé : Phénomène lié à l'atmosphère
Risque recensé : Tempête et grains (vent)
Risque recensé : Foudre
Risque recensé : Grêle
Risque recensé : Neige et pluies verglaçantes
Risque recensé : Transport de marchandises dangereuses
PPRN — PPRi de la Bourbeuse — approuvé
PPRN — PPRN-I - Bourbeuse (révisée) — prescrit

Population de Bessoncourt dans le référentiel des communes : 1 309 habitants.

Consultez le document officiel et les sources applicables à votre projet.