PLU de Botans (90)

Document d’urbanisme et données publiques de Botans.

Document d’urbanisme de Botans

Botans : Plan local d’urbanisme : document communal qui définit le zonage et les règles d’urbanisme.

Date d’approbation publiée : 19 mai 2015.

Date de mise à jour publiée : 7 mars 2026.

UA — UA : Zone correspond aux zones bâties de Botans, constituées d'un habitat ancien et de ses extensions plus récentes.
UAa — UAa : Secteur regroupe la majorité du bâti ancien du village. Des règles spécifiques s'y appliquent.
UP — UP : Zone urbaine destinée à la mise en valeur du port du Canal de Montbéliard à la Haute-Saône et de ses abords.
UY — UY : Zone réservée à l'implantation des activités industrielles, artisanales, commerciales ou de services, pouvant accueillir des activités nuisantes ou dangereuses, dont le voisinage n'est pas souhaitable pour des zones habitées.

1AU — 1AU : Zone destinée à recevoir un développement organisé de l'urbanisation, en une ou plusieurs tranches, avec une mixité des fonctions urbaines.
1AU — 1AU : Zone destinée à recevoir un développement organisé de l'urbanisation, en une ou plusieurs tranches, avec une mixité des fonctions urbaines.
2AU — 2AU : Zone à urbaniser, insuffisamment équipée ou non, réservée à une urbanisation future sous forme de quartier nouveau accueillant une pluralité de fonctions urbaines. Cette zone ne sera ouverte à l'urbanisation qu'après évolution du P.L.U.

A — A : Zone de richesses naturelles qu'il convient de protéger intégralement en raison de la valeur agricole des terres.

N — N : Zone naturelle non équipée à protéger en raison de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur intérêt esthétique, histhorique et écologique.

Risque recensé : Inondation
Risque recensé : Par une crue à débordement lent de cours d'eau
Risque recensé : Par ruissellement et coulée de boue
Risque recensé : Mouvement de terrain
Risque recensé : Affaissements et effondrements d'origine naturelle (cavités souterraines)
Risque recensé : Eboulement ou chutes de pierres et de blocs
Risque recensé : Glissement de terrain
Risque recensé : Tassements différentiels
Risque recensé : Séisme
Risque recensé : Feu de forêt
Risque recensé : Phénomène lié à l'atmosphère
Risque recensé : Tempête et grains (vent)
Risque recensé : Foudre
Risque recensé : Grêle
Risque recensé : Neige et pluies verglaçantes
Risque recensé : Transport de marchandises dangereuses
PPRN — PPRi de la Savoureuse, du Rhôme — approuvé
PPRN — PPRN-I - Savoureuse — prescrit

Population de Botans dans le référentiel des communes : 249 habitants.

Consultez le document officiel et les sources applicables à votre projet.