PLU de Sevenans (90)
Document d’urbanisme et données publiques de Sevenans.
Document d’urbanisme de Sevenans
Sevenans : Plan local d’urbanisme : document communal qui définit le zonage et les règles d’urbanisme.
Date d’approbation publiée : .
Date de mise à jour publiée : .
Zonage publié
Zones urbaines
- Ua — Ua : Zone urbaine centre ancien
- Uai1 — Uai1 : Zone urbaine centre ancien exposée aux risques d'inondation, constructible sous réserves, mais excluant la construction d'établissements sensibles
- Uai2 — Uai2 : Zone urbaine centre ancien exposée aux risques d'inondation, constructible sous réserves
- Ue1 — Ue1 : Site d'activité économique
- Ue2 — Ue2 : Site d'activité et d'équipement
- Uei — Uei : Site d'activités économiques exposé aux risques d'inondation, constructible sous réserves
- Uei1 — Uei1 : Site d'activités économiques exposé aux risques d'inondation, inconstructible, mais permettant la réalisation de stationnement
- Uh — Uh : Zone urbaine à caractère résidentiel
- Uh — Uh : Zone urbaine à caractère résidentiel, extensions récentes
- Uu — Uu : Site universitaire
- Uu1 — Uu1 : Site universitaire réservé au stationnement
- Uui — Uui : Site universitaire exposé aux risques d'inondation, constructible sous réserves
- Uui1 — Uui1 : Site universitaire exposé aux risques d'inondation, inconstructible, mais permettant la réalisation de stationnement
Zones à urbaniser
- 1AU — 1AU : Zone d'extension urbaine à caractère résidentiel
Zones agricoles
- A — A : Zone agricole
- Ai — Ai : Zone agricole inconstructible à l'exception des abris de pâture
Zones naturelles
- N — N : Zone naturelle
- Ne — Ne : Zone naturelle d'étangs
- Nf — Nf : Zone naturelle forestière
- Nf — Nf : Zone naturellle forestière
- Ni — Ni : Zone naturelle exposée aux risques d'inondation, inconstructible
- Ni1 — Ni1 : Zone naturelle exposée aux risques d'inondation, constructible sous conditions
- Ni2 — Ni2 : Zone naturelle exposée aux risques d'inondation, inconstructible, mais permettant la réalisation d'abris de jardins
- Nt — Nt : Zone naturelle permettant les aménagements liés à l'arrêt ferroviaire
Risques et plans de prévention
- Risque recensé : Inondation
- Risque recensé : Par une crue à débordement lent de cours d'eau
- Risque recensé : Par ruissellement et coulée de boue
- Risque recensé : Mouvement de terrain
- Risque recensé : Affaissements et effondrements d'origine naturelle (cavités souterraines)
- Risque recensé : Glissement de terrain
- Risque recensé : Tassements différentiels
- Risque recensé : Séisme
- Risque recensé : Feu de forêt
- Risque recensé : Phénomène lié à l'atmosphère
- Risque recensé : Tempête et grains (vent)
- Risque recensé : Foudre
- Risque recensé : Grêle
- Risque recensé : Neige et pluies verglaçantes
- Risque recensé : Rupture de barrage
- Risque recensé : Transport de marchandises dangereuses
- PPRN — PPRi de la Savoureuse, du Rhôme — approuvé
- PPRN — PPRN-I - Savoureuse — prescrit
Marché immobilier DVF — 2024
- Ventes recensées : 3
Population
Population de Sevenans dans le référentiel des communes : 688 habitants.
Sources officielles
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