PLU de Trévenans (90)
Document d’urbanisme et données publiques de Trévenans.
Document d’urbanisme de Trévenans
Trévenans : Plan local d’urbanisme : document communal qui définit le zonage et les règles d’urbanisme.
Date d’approbation publiée : .
Date de mise à jour publiée : .
Zonage publié
Zones urbaines
- U — U : secteur d'extensions urbaines à vocation principale d'habitat
- UA — UA : centres anciens de la commune
- UAi — UAi : centres anciens de la commune et concernés par le PPRI de la Savoureuse
- UH — Uh : dédiée aux bâtiments et installations de l'Hôpital Nord-Franche-Comté
- UHc — UHc : secteur dédié aux bâtiments et installations de l'Hôpital Nord-Franche-Comté et concerné par la présence d'un captage et de son périmètre de protection
- ULi — ULi : zone dédiée aux loisirs et concernée par le PPRI de la Savoureuse
- UX — UX : zone d'activités industrielles
- UY — UY : zone d'activités commerciales, tertiaires et artisanales
- UYi — UYi : zone d'activités commerciales, tertiaires et artisanales et concernée par le PPRI de la Savoureuse
- Uc — Uc : secteur d'extensions urbaines à vocation principale d'habitat concerné par la présence d'un captage et de son périmètre de protection
- Ui — Ui : secteur d'extensions urbaines à vocation principale d'habitat et concerné par le PPRI de la Savoureuse
- Umi — Um : quartier du Maroc qui se caractérise par l'architecture des habitations (maisons mitoyennes) et concerné par le PPRI de la Savoureuse
Zones à urbaniser
- 1AU — 1AU : zone dans laquelle les voies publiques et les réseaux ont une capacité suffisante pour desservir les constructions à implanter
- 1AUi — 1AUi : zone dans laquelle les voies publiques et les réseaux ont une capacité suffisante pour desservir les constructions à implanter et concernée par le PPRI de la Savoureuse
- 2AU — 2AUi : zone dont l'ouverture à l'urbanisation ne pourra se faire qu'après modification ou révision du PLU
- 2AUi — 2AUi : zone dont l'ouverture à l'urbanisation ne pourra se faire qu'après modification ou révision du PLU et concernée par le PPRI de la Savoureuse
Zones agricoles
- A — A : zone agricole
- AT — AT : zone agricole traversée par la ligne LGV
- Ac — Ac : zone agricole concernée par la présence d'un captage et de son périmètre de protection
- Ai — Ai : zone agricole concernée par le PPRI de la Savoureuse
- Am — Am : zone agricole concernée par un risque d'aléa minier moyen
Zones naturelles
- N — N : zone naturelle et forestière
- NT — NT : zone naturelle traversée par l'A36
- Ni — Ni : zone naturelle et forestière concernée par le PPRI de la Savoureuse
- Nm — Nm : zone naturelle du domaine militaire
- Nr — Nr : zone naturelle humide
Risques et plans de prévention
- Risque recensé : Inondation
- Risque recensé : Par une crue à débordement lent de cours d'eau
- Risque recensé : Par ruissellement et coulée de boue
- Risque recensé : Mouvement de terrain
- Risque recensé : Glissement de terrain
- Risque recensé : Tassements différentiels
- Risque recensé : Séisme
- Risque recensé : Feu de forêt
- Risque recensé : Phénomène lié à l'atmosphère
- Risque recensé : Tempête et grains (vent)
- Risque recensé : Foudre
- Risque recensé : Grêle
- Risque recensé : Neige et pluies verglaçantes
- Risque recensé : Rupture de barrage
- Risque recensé : Transport de marchandises dangereuses
- PPRN — PPRi de la Savoureuse, du Rhôme — approuvé
- PPRN — PPRN-I - Savoureuse — prescrit
Marché immobilier DVF — 2024
- Ventes recensées : 5
Population
Population de Trévenans dans le référentiel des communes : 1 310 habitants.
Sources officielles
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