PLU de Chavannes-sur-Reyssouze (01)
Document d’urbanisme et données publiques de Chavannes-sur-Reyssouze.
Document d’urbanisme de Chavannes-sur-Reyssouze
Chavannes-sur-Reyssouze : Plan local d’urbanisme intercommunal : document commun à plusieurs communes, qui définit leur zonage et leurs règles d’urbanisme.
Date d’approbation publiée : .
Date de mise à jour publiée : .
Intercommunalité : CC Bresse et Saône.
Autres communes identifiées dans le même PLUi : Arbigny, Asnières-sur-Saône, Bâgé-Dommartin, Bâgé-le-Châtel, Boissey, Boz, Chevroux, Feillens, Gorrevod, Manziat, Ozan, Pont-de-Vaux, Replonges, Reyssouze, Saint-André-de-Bâgé, Saint-Bénigne, Saint-Étienne-sur-Reyssouze, Sermoyer, Vésines.
Périmètre annoncé du document : 20 communes.
Zones du PLUi : ensemble des 20 communes membres
Cette liste provient de la partition entière du PLUi. Toutes ces zones ne concernent pas forcément cette commune. Consultez le plan officiel pour localiser votre parcelle.
Zones urbaines
- UA1 — UA1
- UA2 — UA2
- UA3 — UA3
- UB — UB
- UC — UC
- UE — UE
- UX — UX
- UXa — UXa
- UXc — UXc
- UXe — UXe
- UXi — UXi
Zones à urbaniser
- 1AUX — 1AUX
- 1AUXa — 1AUXa
- 1AUXc — 1AUXc
- 1AUXe — 1AUXe
- 1AUXi — 1AUXi
- 1AUe — 1AUe
- 1AUh — 1AUh
Zones agricoles
- A — A
- Aco — Aco
- As — As
Zones naturelles
- N — N
- NXa — NXa
- Nco — Nco
- Ne — Ne
- Nl — Nl
- Nlc — Nlc
- Nlt — Nlt
- Nre — Nre
- Nt — Nt
Risques et plans de prévention
- Risque recensé : Inondation
- Risque recensé : Par une crue à débordement lent de cours d'eau
- Risque recensé : Séisme
Marché immobilier DVF — 2024
- Ventes recensées : 9
Population
Population de Chavannes-sur-Reyssouze dans le référentiel des communes : 726 habitants.
Sources officielles
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Consultez le document officiel et les sources applicables à votre projet.
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