PLU de Chilly-le-Vignoble (39)
Document d’urbanisme et données publiques de Chilly-le-Vignoble.
Document d’urbanisme de Chilly-le-Vignoble
Chilly-le-Vignoble : Plan local d’urbanisme : document communal qui définit le zonage et les règles d’urbanisme.
Date d’approbation publiée : .
Date de mise à jour publiée : .
Zonage publié
Zones urbaines
- U — Zone urbaine de densité moyenne
- UX — Zone urbaine réservée à l'activité économique
- UXa — Secteur de la zone UX où les constructions sont soumises à l'avis de l'Architecte des Bâtiments de France
- Ua — Secteur de la zone urbaine, à caractère ancien et soumise à l'Architecte des Bâtiments de France
- Uj — Secteur de jardin de la zone urbaine où seules des extensions limitées et des annexes sont autorisées
- Uja — Secteur de jardin de la zone urbaine où seules des extensions limitées et des annexes sont autorisées
Zones à urbaniser
- 1AU1 — Secteur de la zone 1AU
- 1AU2 — Secteur de la zone 1AU
- 1AUX — Zone à urbaniser dans les respect des conditions définies par les orientations d'aménagement de programmation et le règlement. Vocation principale d'acitivités économiques
- 2AU — Zone à urbaniser dans le respect des conditions définies par le règlement et les orientations d'aménagement et de programmation. Vocation principale d'habitat
Zones agricoles
- A — Zone à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles
- Aa — Secteur de la zone A soumis à l'Architecte des Bâtiments de France
- Ah — Secteur non agricole de la zone A où l'urbanisation est limitée
- Aha — Secteur non agricole de la zone A où l'urbanisation est limitée : constructions soumises à l'Architecte des Bâtiments de France
Zones naturelles
- N — Zone à protéger en raison soit de la qualité et de l'intérêt des sites, des milieux naturels, des paysages, soit de l'existence d'une exploitation forestière...
- Ne — Secteur de la zone N réservé aux équipements publics
- Nea — Secteur de la zone N réservé aux équipements publics
- Nl — Secteur de la zone N réservé aux loisirs
- Np — Secteur de parc et de jardin de la zone N où les extensions limitées de jardin sont autorisés dans le respect des éléments remarquables du paysage et de l'architecture
- Npa — Secteur de parc et de jardin de la zone N où les extensions limitées de jardin sont autorisés dans le respect des éléments remarquables du paysage et de l'architecture
- Nv — Secteur de la zone N présentant des vestiges archéologiques
- Nva — Secteur de la zone N présentant des vestiges archéologiques
Risques et plans de prévention
- Risque recensé : Inondation
- Risque recensé : Par une crue à débordement lent de cours d'eau
- Risque recensé : Séisme
- Risque recensé : Transport de marchandises dangereuses
- PPRN — PPRi Sorne - Savignard — approuvé
Marché immobilier DVF — 2024
- Ventes recensées : 6
Population
Population de Chilly-le-Vignoble dans le référentiel des communes : 598 habitants.
Sources officielles
Analyser une parcelle à Chilly-le-Vignoble
Consultez le document officiel et les sources applicables à votre projet.
Analyser ma parcelle