PLU de Messia-sur-Sorne (39)
Document d’urbanisme et données publiques de Messia-sur-Sorne.
Document d’urbanisme de Messia-sur-Sorne
Messia-sur-Sorne : Plan local d’urbanisme : document communal qui définit le zonage et les règles d’urbanisme.
Date d’approbation publiée : .
Date de mise à jour publiée : .
Zonage publié
Zones urbaines
- UA — Zone urbaine regroupant le bâti ancien
- UAi1 — Secteur de la zone UA où le règlement du PPRi s'applique
- UAi2 — Secteur de la zone UA où le règlement du PPRi s'applique
- UB — Zone d'urbanisation récente
- UBi1 — Secteur de la zone UB où le règlement du PPRi s'applique
- UBi2 — Secteur de la zone UB où le règlement du PPRi s'applique
- UL — Zone acueillant des équipements collectifs et notamment sportifs et de loisirs
- UY — Zone accueillant des activités industrielles, artisanales et tertiaires
- UYc — Secteur de la zone UY correspondant à l'entreprise implantée sur Messia et Courbouzon
- UYd — Secteur de la zone UY correspondant aux zones de dépôts
- UYi1 — Secteur de la zone UY où le règlement du PPRi s'applique
- Uj — Zone correspondant aux espaces d'agrément accompagnant le bâti ancien
- Uji2 — Secteur de la zone Uj où le règlement du PPRi s'applique
Zones à urbaniser
- 1AUYa — Secteur de la zone 1AUY "ZAC de Messia et Chilly", destiné à être urbanisé à l'échéance du présent PLU et voué à accueillir des activités économiques
- 1AUYb — Secteur de la zone 1AUY "route de Chilly", destiné à être urbanisé à l'échéance du présent PLU et voué à accueillir des activités économiques
- 1AUa — Secteur de la zone 1AU "route de Chilly", destiné à être urbanisé dans le cadre du PLU, à vocation dominante d'habitat
- 1AUb — Secteur de la zone 1AU "En Dresia", destiné à être urbanisé dans le cadre du PLU, à vocation dominante d'habitat
Zones agricoles
- A — Zone agricole
- Azh — Secteur de la zone agricole couvrant les zones humides
Zones naturelles
- N — Zone naturelle et forestière
- NYd — Secteur de la zone naturelle où les exhaussements sont autorisés sous certaines conditions
- Ni1 — Secteur de la zone naturelle où le règlement du PPRi s'applique
- Ni2 — Secteur de la zone naturelle où le règlement du PPRi s'applique
- Nv — Secteur de la zone naturelle destiné à l'accueil des gens du voyage
- Nzh — Secteur de la zone naturelle couvrant les zones humides
Risques et plans de prévention
- Risque recensé : Inondation
- Risque recensé : Par une crue à débordement lent de cours d'eau
- Risque recensé : Séisme
- Risque recensé : Transport de marchandises dangereuses
- PPRN — PPRi Sorne - Savignard — approuvé
Marché immobilier DVF — 2024
- Ventes recensées : 5
Population
Population de Messia-sur-Sorne dans le référentiel des communes : 911 habitants.
Sources officielles
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