PLU de Frébuans (39)
Document d’urbanisme et données publiques de Frébuans.
Document d’urbanisme de Frébuans
Frébuans : Plan local d’urbanisme : document communal qui définit le zonage et les règles d’urbanisme.
Date d’approbation publiée : .
Date de mise à jour publiée : .
Zonage publié
Zones urbaines
- U — Zone urbaine de densité moyenne
- U1 — Secteur de la zone U à urbaniser dans le respect des conditions définies par les orientations d'aménagement
- UX — Zone urbaine à vocation d'activités
- UX1 — Secteur de la zone UX
- Ua — Zone urbaine dense, à caractère ancien
- Uj — Secteur de la zone U à vocation de jardins
- Us — Secteur de la zone U où l'urbanisation est limitée et où l'assainissement autonome est autorisé
Zones à urbaniser
- 1AU1 — Secteur de la zone 1AU
- 2AU — Zone à urbaniser à vocation principale d'habitat
- 2AUl — Secteur de la zone 2AU à vocation de loisirs
Zones agricoles
- A — Zone agricole
Zones naturelles
- N — Zone naturelle à protéger
- Nb — Secteur de la zone N soumis à des conditions particulières d'occupation du sol
Risques et plans de prévention
- Risque recensé : Inondation
- Risque recensé : Par une crue à débordement lent de cours d'eau
- Risque recensé : Séisme
- Risque recensé : Transport de marchandises dangereuses
- PPRN — PPRi Sorne - Savignard — approuvé
Marché immobilier DVF — 2024
- Ventes recensées : 3
Population
Population de Frébuans dans le référentiel des communes : 386 habitants.
Sources officielles
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