PLU de Courbouzon (39)
Document d’urbanisme et données publiques de Courbouzon.
Document d’urbanisme de Courbouzon
Courbouzon : Plan local d’urbanisme : document communal qui définit le zonage et les règles d’urbanisme.
Date d’approbation publiée : .
Date de mise à jour publiée : .
Zonage publié
Zones urbaines
- UA — Zone urbaine regroupant le centre ancien
- UAg2 — Secteur de la zone UA présentant un risque géologique maîtrisable identifé par le PPRN
- UAi1 — Secteur de la zone UA soumis à des risques d'inondations identifiés par le PPRI
- UAi2 — Secteur de la zone UA soumis à des risques d'inondations identifiés par le PPRI
- UB — Zone d'urbanisation récente à vocation principale d'habitat
- UBa — Secteur de la zone UB où l'accès et l'implantation des constructions sont réglementés spécifiquement
- UBanc — Secteur de la zone UB où l'assainissement est non collectif
- UBg2 — Secteur de la zone UB présentant un risque géologique maîtrisable identifé par le PPRN
- UBi1 — Secteur de la zone UB soumis à des risques d'inondations identifiés par le PPRI
- UBi2 — Secteur de la zone UB soumis à des risques d'inondations identifiés par le PPRI
- UE — Zone accueillant des équipements collectifs
- UEi1 — Secteur de la zone UE soumis à des risques d'inondations identifiés par le PPRI
- UEi2 — Secteur de la zone UE soumis à des risques d'inondations identifiés par le PPRI
- UY — Zone spécifique accueillant des activités industrielles, artisanales, tertiaires
- Uj — Zone correspondant aux espaces d'agrément accompagnant la bâti ancien
Zones à urbaniser
- 1AUa — Secteur destiné à être urbanisé à vocation d'habitat dit "Les Petits Beaux"
- 1AUb — Secteur destiné à être urbanisé à vocation d'habitat dit "Route de Messia"
- 1AUc — Secteur destiné à être urbanisé à vocation d'habitat dit "Route de Macornay"
Zones agricoles
- A — Zone réservée à l'activité agricole
- Ag2 — Secteur de la zone A présentant un risque géologique maîtrisable identifiés par le PPRN
- Ai1 — Secteur de la zone A soumis à des risques d'inondations identifiés par le PPRI
- Ai2 — Secteur de la zone A soumis à des risques d'inondations identifiés par le PPRI
- Ap — Zones où la surface des constructions et installations agricoles est limitée de manière à préserver les ouvertures paysagères
- Azh — Zone couvrant les zones humides de la zone agricole
- Azhi1 — Zone couvrant les zones humides de la zone agricole soumise à des risques d'inondations identifiés par le PPRI
Zones naturelles
- N — Zone couvrant les secteurs naturels et forestiers à protéger
- Ng2 — Secteur de la zone N présentant un risque géologique maîtrisable identifé par le PPRN
- Ni — Secteur correspondant aux activités équestres du jumping de Lons-le-Saunier
- Np — Secteur correspondant en partie à des espaces naturels d'interêt écologique (pelouses)
Risques et plans de prévention
- Risque recensé : Inondation
- Risque recensé : Par une crue à débordement lent de cours d'eau
- Risque recensé : Mouvement de terrain
- Risque recensé : Glissement de terrain
- Risque recensé : Séisme
- Risque recensé : Transport de marchandises dangereuses
- PPRN — PPRi Sorne - Savignard — approuvé
- PPRN — R.111-3 : Lons et alentours — approuvé
Marché immobilier DVF — 2024
- Ventes recensées : 5
Population
Population de Courbouzon dans le référentiel des communes : 579 habitants.
Sources officielles
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