PLU de Pouilley-Français (25)
Document d’urbanisme et données publiques de Pouilley-Français.
Document d’urbanisme de Pouilley-Français
Pouilley-Français : Plan local d’urbanisme : document communal qui définit le zonage et les règles d’urbanisme.
Date d’approbation publiée : .
Date de mise à jour publiée : .
Zonage publié
Zones urbaines
- U — Zone urbaine ancienne et recente.
- UE — Zone reservee aux activites economiques.
- UEoap — Secteur de la zone UE reserve a une orientation d'amenagement et de programmation.
- Ua — Secteur de la zone U dans lequel l'assainissement autonome est autorise.
- Uh — Secteur de la zone U correspondant au village ancien.
- Ui — Secteur de la zone U soumis a des risques d'inondation.
- Uj — Secteur de la zone U dans lequel sont autorises les abris de jardin et annexes de la zone U adjacente
- Up — Secteur de le zone U dans lequel sont autorises les constructions et installations lies au stationnement de vehicules et d'equipements publics ou d'interet general.
Zones à urbaniser
- 1AU — Zone a urbaniser dans le respect des conditions definies par les orientations d'amenagement et de prgrammation et le reglement. Les equipements publics situes en peripherie immediate ont une capacite suffisante pour desservir l'ensemble de la zone.
- 2AUL — Zone a urbaniser a vocation de loisirs dont l'urbanisation est soumise a une evolution du PLU.
Zones agricoles
- A — Zone a proteger en raison du potentiel agronomique, biologique ou economique des terres agricoles.
- Ac — Secteur de la zone A lie aux espaces naturels a enjeux environnementaux (corridors ecologiques).
- Ai — Secteur de la zone A soumis au risque d'inondation.
Zones naturelles
- N — Zone a proteger en raison de la qualite et de l'interet des sites, des milieux naturels, des paysages, de l'existence d'une exploitation forestiere ou de son caractere d'espace naturel.
- Nc — Secteur de la zone N lie aux espaces naturels a enjeux environnementaux (corridors ecologiques).
- Ni — Secteur de la zone N soumis au risque d'inondation.
- Nl — Secteur de la zone N reserve aux activites de loisirs.
Risques et plans de prévention
- Risque recensé : Séisme
- Risque recensé : Risque industriel
- Risque recensé : Effet thermique
- Risque recensé : Effet de surpression
- Risque recensé : Effet toxique
Marché immobilier DVF — 2024
- Ventes recensées : 5
Population
Population de Pouilley-Français dans le référentiel des communes : 816 habitants.
Sources officielles
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