PLU de Rancenay (25)
Document d’urbanisme et données publiques de Rancenay.
Document d’urbanisme de Rancenay
Rancenay : Plan local d’urbanisme : document communal qui définit le zonage et les règles d’urbanisme.
Date d’approbation publiée : .
Date de mise à jour publiée : .
Zonage publié
Zones urbaines
- UA — Zone urbaine à caractère ancien, qui peut également accueillir des constructions abritant des services et activités divers compatibles avec l'habitation
- UAa — Zone urbaine, secteur dans lequel l assainissement de type individuel est obligatoire
- UAar — Zone urbaine, secteur dans lequel l assainissement de type individuel est obligatoire. Secteur soumis à des risques de mouvements de terrain
- UAr — Zone urbaine, secteur soumis à des risques de mouvements de terrain
- UB — Zone urbaine à dominante pavillonnaire, principalement affectée à l'habitation, elle peut également accueillir des constructions abritant des services et activités divers compatibles avec l'habitation
- UBa — Zone urbaine à dominante pavillonnaire, principalement affectée à l'habitation. Secteur dans lequel l assainissement de type individuel est obligatoire
- UBar — Zone urbaine à dominante pavillonnaire, principalement affectée à l'habitation. Secteur dans lequel l assainissement de type individuel est obligatoire. Secteur soumis à des risques de mouvements de terrain
Zones à urbaniser
- 1AUa — Zone d urbanisation future à court et moyen terme dont les conditions d aménagement et d équipement sont définies par le projet d aménagement et de développement durable. Secteur soumis à conditions particulières d utilisation du sol
- 1AUb — Zone d urbanisation future à court et moyen terme dont les conditions d aménagement et d équipement sont définies par le projet d aménagement et de développement durable. Secteur soumis à conditions particulières d utilisation du sol
- 1AUc — Zone d urbanisation future à court et moyen terme. Secteur soumis à conditions particulières d utilisation du sol et dans lequel l assainissement de type individuel est obligatoire
- 1AUci — Zone d urbanisation future à court et moyen terme. Secteur soumis à conditions particulières d utilisation du sol et dans lequel l assainissement de type individuel est obligatoire. Secteur soumis aux risques d inondation
- 1AUd — Zone d urbanisation future à court et moyen terme. Secteur soumis à conditions particulières d utilisation du sol et dans lequel l assainissement de type individuel est obligatoire
- 1AUdi — Zone d urbanisation future à court et moyen terme. Secteur soumis à conditions particulières d utilisation du sol et dans lequel l assainissement de type individuel est obligatoire. Secteur soumis aux risques d inondation
- 1AUe — Zone d urbanisation future à court et moyen terme dont les conditions d aménagement et d équipement sont définies par le projet d aménagement et de développement durable. Secteur soumis à conditions particulières d utilisation du sol
- 1AUf — Zone d urbanisation future à court et moyen terme dont les conditions d aménagement et d équipement sont définies par le projet d aménagement et de développement durable. Secteur soumis à conditions particulières d utilisation du sol
- AU — Zone à urbaniser, réservée à l'urbanisation future à long terme, principalement destinée à l'accueil de constructions à usage d'habitations
Zones agricoles
- A — Zone agricole équipés ou non, à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles
- Ai — Zone agricole équipés ou non, à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles. Secteur soumis aux risques d inondation
Zones naturelles
- N — Zone naturelle, protégée en raison, soit de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur intérêt, soit de l'existence d'une exploitation forestière, soit d'espaces naturels
- Ni — Zone naturelle, protégée en raison, soit de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur intérêt, soit de l'existence d'une exploitation forestière, soit d'espaces naturels. Secteur soumis aux risques d inondation
- Nj — Zone naturelle, protégée en raison, soit de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur intérêt, soit de l'existence d'une exploitation forestière, soit d'espaces naturels. Secteur dans lequel les abris de jardin sont autori
- Nr — Zone naturelle, protégée en raison, soit de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur intérêt, soit de l'existence d'une exploitation forestière, soit d'espaces naturels. Secteur soumis à des risques de mouvements de terr
Risques et plans de prévention
- Risque recensé : Inondation
- Risque recensé : Séisme
- PPRN — PPRi du Doubs central — approuvé
Population
Population de Rancenay dans le référentiel des communes : 436 habitants.
Sources officielles
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