PLU de Serre-les-Sapins (25)

Document d’urbanisme et données publiques de Serre-les-Sapins.

Document d’urbanisme de Serre-les-Sapins

Serre-les-Sapins : Plan local d’urbanisme : document communal qui définit le zonage et les règles d’urbanisme.

Date d’approbation publiée : 19 juin 2026.

Date de mise à jour publiée : 23 juin 2026.

UA — Zone urbaine correspondant au village ancien qui regroupe un nombre important de constructions d'aspect architectural traditionnel
UB — Zone urbaine d'extension essentiellement pavillonnaire, elle peut également accueillir de petits collectifs
UBb — Zone urbaine d'extension essentiellement pavillonnaire, elle peut également accueillir de petits collectifs. Secteur dans lequel les accès sur l'emprise publique son réglementés spécifiquement
UBj — Zone urbaine dans laquelle seules les annexes sont autorisées
UE — Zone urbaine destinée à accueillir des équipements collectifs
UY — zone urbaine destinée à l'accueil des activités artisanales, industrielles, commerciales, d'entrepôts et de services

1AU — Zone à urbaniser à court ou moyen terme, sous forme de quartiers nouveaux ou aménagée de façon cohérente, soit dans la cadre d'une ZAC, soit par des opérations d'ensemble respectant les orientations d'aménagements
1AUb — Zone à urbaniser à court ou moyen terme, sous forme de quartiers nouveaux ou aménagée de façon cohérente, soit dans la cadre d'une ZAC, soit par des opérations d'ensemble respectant les orientations d'aménagements. ZAC des epenottes
2AU — Zone à urbaniser à long terme, secteur où les terrains sont non équipés. Le passage à l'urbanisation ne pourra se faire qu'après modification du PLU
2AUe — Zone à urbaniser à long terme, secteur où les terrains sont non équipés, secteur ayant vocation à accueillir des équipements collectifs. Le passage à l'urbanisation ne pourra se faire qu'après modification du PLU

A — Zone agricole, équipée ou non, à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles
Ah — Zone agricole, équipée ou non, à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles. Secteur réservé au bâti dispersé
As — Zone agricole, équipée ou non, à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles. Secteur dans lequel les constructions liées à l'exploitation agricole ne sont pas autorisées

N — Zone naturelle qu'il convient de protéger, en raison de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur intérêt notamment du point de vue esthétique, historique ou écologique
Ncalc — Zone naturelle qu'il convient de protéger, en raison de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur intérêt notamment du point de vue esthétique, historique ou écologique. Secteur de pelouse calcicole
Nj — Zone naturelle qu'il convient de protéger, en raison de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur intérêt notamment du point de vue esthétique, historique ou écologique. Secteur correspondant aux zones naturelles de jardin

Population de Serre-les-Sapins dans le référentiel des communes : 2 004 habitants.

Consultez le document officiel et les sources applicables à votre projet.