PLU de Saint-Rémy-en-Comté (70)

Document d’urbanisme et données publiques de Saint-Rémy-en-Comté.

Document d’urbanisme de Saint-Rémy-en-Comté

Saint-Rémy-en-Comté : Plan local d’urbanisme : document communal qui définit le zonage et les règles d’urbanisme.

Date d’approbation publiée : 25 avril 2016.

Date de mise à jour publiée : 29 octobre 2020.

Ua — Zone mixte correspondant au centre ancien.
Ub — Zone mixte correspondant aux extensions du centre.
Ub-a — Sous-secteur de la zone Ub, soumis à des conditions particulières.
Uh — Zone réservée aux constructions et installations nécessaires aux activités hospitalières.
Uy — Zone réservée aux activités.

A — Zone réservée aux constructions et installations nécessaires à l'exploitation agricole.
A-a — Secteur de taille et de constructions limitées.

N — Zone naturelle
N-co — Secteur de corridor écologique.
N-e — Secteur à enjeux environnementaux.
N-p — Secteur à enjeux paysagers.
N-rzh — Secteur de restauration de zone humide.
N-s1 — Secteur correspondant aux aménagements et installations nécessaires au parc naturel communal.
N-s2 — Secteur de taille et de constructions limitées, réservé aux aires de jeux, aménagements et installations liées.
N-s3 — Secteur de taille et de constructions limitées, réservé aux aires de caravaning.
N-s4 — Secteur réservé aux aménagements et installations liées aux sports motorisés et les équipements d'intérêt collectif qui leur sont strictement nécessaires.

Risque recensé : Mouvement de terrain
Risque recensé : Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)
Risque recensé : Séisme

Population de Saint-Rémy-en-Comté dans le référentiel des communes : 436 habitants.

Consultez le document officiel et les sources applicables à votre projet.