PLU de Grandvelle-et-le-Perrenot (70)
Document d’urbanisme et données publiques de Grandvelle-et-le-Perrenot.
Document d’urbanisme de Grandvelle-et-le-Perrenot
Grandvelle-et-le-Perrenot : Plan local d’urbanisme intercommunal : document commun à plusieurs communes, qui définit leur zonage et leurs règles d’urbanisme.
Date d’approbation publiée : .
Date de mise à jour publiée : .
Intercommunalité : CC du Pays Riolais.
Autres communes identifiées dans le même PLUi : Aulx-lès-Cromary, Bonnevent-Velloreille, Boulot, Boult, Bussières, Buthiers, Chambornay-lès-Bellevaux, Chaux-la-Lotière, Cirey, Cordonnet, Cromary, Étuz, Fondremand, Hyet, Maizières, La Malachère, Montarlot-lès-Rioz, Montboillon, Neuvelle-lès-Cromary, Oiselay-et-Grachaux, Pennesières, Perrouse, Quenoche, Recologne-lès-Rioz, Rioz, Ruhans, Sorans-lès-Breurey, Traitiéfontaine, Trésilley, Vandelans, Villers-Bouton, Voray-sur-l'Ognon.
Périmètre annoncé du document : 33 communes.
Zones du PLUi : ensemble des 33 communes membres
Cette liste provient de la partition entière du PLUi. Toutes ces zones ne concernent pas forcément cette commune. Consultez le plan officiel pour localiser votre parcelle.
Zones urbaines
- UA
- UAf
- UBa
- UBb
- UE
- UP
- UPf
- UV
- UVf
- UY
Zones à urbaniser
- 1AU
- 1AUe
- 1AUy
- 2AU
- 2AUy
Zones agricoles
- A
- AM
- AP
Zones naturelles
- N
- NC
- NL1
- NL2
- NS
- NT
Risques et plans de prévention
- Risque recensé : Mouvement de terrain
- Risque recensé : Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)
- Risque recensé : Glissement de terrain
- Risque recensé : Séisme
Marché immobilier DVF — 2024
- Ventes recensées : 4
Population
Population de Grandvelle-et-le-Perrenot dans le référentiel des communes : 383 habitants.
Sources officielles
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Consultez le document officiel et les sources applicables à votre projet.
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