PLU de Confrançon (01)
Document d’urbanisme et données publiques de Confrançon.
Document d’urbanisme de Confrançon
Confrançon : Plan local d’urbanisme : document communal qui définit le zonage et les règles d’urbanisme.
Date d’approbation publiée : .
Date de mise à jour publiée : .
Zonage publié
Zones urbaines
- UA — UA : zone urbaine, noyaux d'habitat ancien : habitations, commerces, services et équipements publics
- UA — UA : zone urbaine, noyaux d'habitat ancien : habitations, commerces, serviceset équipements publics
- UB — UB : zone urbaine, noyaux d'habitat ancien : habitations, commerces, services et équipements publics
- UB — UB : zone urbaine, secteurs périphériques à la zone UA, moins denses
- UBa — UBa : zone urbaine, secteurs périphériques à la zone UA, moins denses
- UE — UE : zone urbaine destinée à l'accueil et à la pérennisation d'équipements collectifs et d'intérêt général.
- UX — UX : zone d'activés artisanales, industrielles, bureaux et de services
Zones à urbaniser
- 1AU — 1AU : zone d'urbanisation future à moyen ou à court terme
- 1AUX — 1AUX : zone d'urbanisation destinée principalement à des activités artisanales, industrielles et de services
- 2AU — 2AU : zone d'urbanisation future à long terme
- 2AUX — 2AUX : zone d'urbanisation future destinée à des activités artisanales, industrielles et de services
Zones agricoles
- A — A : zone agricole
- Ae — Ae : zone destinée à l'accueil d'éoliennes et des installations nécessaires à leur fonctionnement
Zones naturelles
- N — N : zone naturelle et forestière
- Nadl — Nadl : zone naturelle et forestière
- Ne — Ne : zone destinée à l'accueil d'éoliennes et des installations nécessaires à leur fonctionnement
Risques et plans de prévention
- Risque recensé : Séisme
- Risque recensé : Transport de marchandises dangereuses
Marché immobilier DVF — 2024
- Ventes recensées : 10
Population
Population de Confrançon dans le référentiel des communes : 1 356 habitants.
Sources officielles
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