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PLU de Fontenay-sous-Bois : zones et règles d'urbanisme

Le document d'urbanisme de Fontenay-sous-Bois (94) est publié au Géoportail de l'urbanisme : 83 zones et secteurs identifiés, document PLUi. De quoi situer une parcelle, comprendre les règles applicables et préparer un projet ou un achat.

Analyser une parcelle à Fontenay-sous-BoisVérifier la constructibilité

Les zones du PLU de Fontenay-sous-Bois

Zone urbaine — 34 secteurs

secteurs déjà urbanisés : constructions autorisées sous conditions (emprise au sol, hauteur, recul, stationnement). Comprendre la zone U

  • UA
  • UA1
  • UA1a
  • UA1b
  • UA2
  • UA2a
  • UA2b
  • UA2c
  • UA3
  • UA3a
  • UA3b
  • UA3c
  • UA4
  • UAa
  • UAb
  • UAc
  • UB
  • UB1
  • UB1a
  • UB1b
  • UB2
  • UB2a
  • UB2b
  • UB2c
  • UB2d
  • UB3
  • UB4
  • UBa
  • UBb
  • UC
  • UC1
  • UC1a
  • UC2
  • UCa

Zone naturelle — 3 secteurs

constructibilité limitée à des cas précis (extensions mesurées, annexes, équipements reconnus nécessaires). Comprendre la zone N

  • N
  • Na
  • Nb

Autres secteurs et pièces du PLU

  • 1AU — secteur spécifique défini par le règlement communal.
  • 1AU1 — secteur spécifique défini par le règlement communal.
  • 1AU2 — secteur spécifique défini par le règlement communal.

Liste des 40 premiers secteurs sur 83 au total — le document officiel fait foi pour la liste complète.

Le document d'urbanisme de Fontenay-sous-Bois

  • PLUi — type de document d'urbanisme opposable à Fontenay-sous-Bois.
  • DU_200057941 — partition du document au Géoportail de l'urbanisme.
  • 83 — zones et secteurs identifiés dans le document.

Source : Géoportail de l'urbanisme.

Vérifier une parcelle à Fontenay-sous-Bois

  1. Localiser la parcelle à Fontenay-sous-Bois (adresse ou référence cadastrale).
  2. Identifier la zone du PLU applicable (N, U) et les périmètres particuliers.
  3. Lire les règles qui dimensionnent le projet : emprise au sol, hauteur, recul, stationnement, aspect.
  4. Vérifier les articles cités dans le règlement avant de déposer une demande ou de signer.

Analyser une parcelle à Fontenay-sous-Bois

Questions fréquentes sur le PLU de Fontenay-sous-Bois

Quelles zones compte le PLU de Fontenay-sous-Bois ?
Le document d'urbanisme de Fontenay-sous-Bois comporte 83 zones ou secteurs : 1AU, 1AU1, 1AU2, N, Na, Nb, UA, UA1, UA1a, UA1b, UA2, UA2a, UA2b, UA2c, UA3, UA3a, UA3b, UA3c, UA4, UAa, UAb, UAc, UB, UB1, UB1a, UB1b, UB2, UB2a, UB2b, UB2c, UB2d, UB3, UB4, UBa, UBb, UC, UC1, UC1a, UC2, UCa.
Le document d'urbanisme de Fontenay-sous-Bois est-il opposable ?
Le PLUi de Fontenay-sous-Bois est publié au Géoportail de l'urbanisme. PLU IA en reprend le zonage et les règles applicables à une parcelle.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Fontenay-sous-Bois ?
Saisissez l'adresse de la parcelle dans PLU IA : la parcelle est localisée, la zone du PLU de Fontenay-sous-Bois est identifiée et les règles applicables (emprise, hauteur, recul, stationnement) sont citées avec leurs articles.

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