PLU de Byans-sur-Doubs (25)

Document d’urbanisme et données publiques de Byans-sur-Doubs.

Document d’urbanisme de Byans-sur-Doubs

Byans-sur-Doubs : Plan local d’urbanisme : document communal qui définit le zonage et les règles d’urbanisme.

Date d’approbation publiée : 9 mars 2026.

Date de mise à jour publiée : 26 mars 2026.

Ua — Zone urbaine du centre ancien où l'on trouve le patrimoine architectural de la commune, ainsi que des constructions anciennes qui étaient à l'origine des bâtiments de ferme, zone de mixité fonctionnelle
Ub — Zone urbaine d'extension récente du village à dominante d'habitat
Uba — Zone urbaine d'extension récente du village à dominante d'habitat, secteur qui ne dispose pas de l'assainissement collectif
Uc — Zone urbaine dédiée à la halte férroviaire, aux équipements et installations utiles à son fonctionnement et à l'accueil des usagers

AU1 — Zone à urbaniser à destination principale d'habitat dont l'aménagement doit être compatible avec les dispositions des orientations d'aménagement et de programmation
AU2 — Zone à urbaniser ultérieurement qui revêt un caractère naturel, inconstructible dans l'immédiat elle est réservée principalement pour l'habitat, son ouverture à l'urbanisation est conditionné à l'évolution du PLU

A — Zone réservée aux activités agricoles (culture, élevage), qui correspond à des espaces équipés ou non, à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres

N — Zone naturelle et forestière, espace boisé ou non, équipé ou non, à protéger en raison de la qualité des sites, des milieux et espaces naturels, des paysages et de leur intérêt, de l'existence d'une exploitation forestière
Nf — Zone naturelle et forestière à protéger, secteur correspondant aux espaces forestiers
Np — Zone naturelle et forestière à protéger, secteur correspondant aux espaces naturels à protéger

Population de Byans-sur-Doubs dans le référentiel des communes : 613 habitants.

Consultez le document officiel et les sources applicables à votre projet.