PLU de Saint-Seine-l'Abbaye (21)

Document d’urbanisme et données publiques de Saint-Seine-l'Abbaye.

Document d’urbanisme de Saint-Seine-l'Abbaye

Saint-Seine-l'Abbaye : Plan local d’urbanisme : document communal qui définit le zonage et les règles d’urbanisme.

Date d’approbation publiée : 23 mars 2023.

Date de mise à jour publiée : 24 avril 2023.

U — U : Zone qui correspond à la partie agglomérée de la commune : le bourg. Elle comprend un bâti ancien dense et pittoresque autour duquel se sont édifiées quelques constructions récentes. Elle est affectée essentiellement à l'habitat...
UY — UY : Zone urbaine destinée aux diverses activités économiques (services, bureaux, commerce, artisanat, industrie).

1AU — 1AU : Zone à tonalité naturelle ou agricole, peu ou pas équipée, mais destinée à être ouverte à l'urbanisation dans les conditions du présent règlement.
2AU — 2AU : Zone insuffisamment équipée destinée à l'extension urbaine à long terme de la commune dans le cadre d'une restructuration et d'un aménagement restant à concevoir. Dans le cadre du présent règlement son urbanisation est presque totalement e

A — A : Zone réservée aux activités agricoles et notamment aux constructions et installations nécessaires et à l'exploitation agricole. Elle est affectée principalement à la mise en valeur agricole des terres, à la protection et à l'exploitation des

N — N : Zone naturelle et agricole. Elle englobe des espaces à protéger en raison des risques liés à leur humidité, de leur qualité paysagère ou écologique.
Nh — Nh : Secteur de la zone naturelle accueillant un habitat isolé du bourg composé d'un bâti diffus et de faible densité.
Nj — Nj : Secteur de la zone naturelle correspondant aux espaces de jardins et vergers qui pour certains constituent un"écrin" autour du bourg et assurent la transition entre milieux urbain et agricole.
Nl — Nl : Secteur de la zone naturelle correspondant aux équipements collectifs de la commune notamment en matière de sports et de loisirs.
Np — Np : Secteur de la zone naturelle qui correspond aux espaces de production d'une pépinière qui manifeste un certain intérêt paysager compte tenu de sa situation au coeur d'un espace jardiné en entrée de bourg.

Risque recensé : Mouvement de terrain
Risque recensé : Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)
Risque recensé : Transport de marchandises dangereuses

Population de Saint-Seine-l'Abbaye dans le référentiel des communes : 364 habitants.

Consultez le document officiel et les sources applicables à votre projet.