PLU de Brans (39)
Document d’urbanisme et données publiques de Brans.
Document d’urbanisme de Brans
Brans : Plan local d’urbanisme intercommunal : document commun à plusieurs communes, qui définit leur zonage et leurs règles d’urbanisme.
Date d’approbation publiée : .
Date de mise à jour publiée : .
Intercommunalité : CC Jura Nord.
Autres communes identifiées dans le même PLUi : La Barre, Courtefontaine, Dammartin-Marpain, Dampierre, Étrepigney, Évans, Fraisans, Gendrey, Louvatange, Monteplain, Montmirey-la-Ville, Montmirey-le-Château, Mutigney, Offlanges, Orchamps, Ougney, Our, Pagney, Plumont, Ranchot, Rans, Romain, Rouffange, Salans, Saligney, Sermange, Serre-les-Moulières, Taxenne, Thervay, Vitreux.
Périmètre annoncé du document : 32 communes.
Zones du PLUi : ensemble des 32 communes membres
Cette liste provient de la partition entière du PLUi. Toutes ces zones ne concernent pas forcément cette commune. Consultez le plan officiel pour localiser votre parcelle.
Zones urbaines
- UA — Zone urbaine d'activités
- UAa — Zone urbaine de mutation
- UCA — Zone urbaine de centre-bourg
- UCA1 — Zone urbaine de centre ancien de Pagney
- UCB — Zone urbaine de centre ancien
- UCB — Zone urbaine de centre-bourg
- UE — Zone urbaine d'équipements
- UH — Zone urbaine de hameau
- UR — Zone urbaine résidentielle
- UT — Zone urbaine de transition
Zones à urbaniser
- 1AUA — Zone à urbaniser à vocation d activité
- 1AUAc — Zone à urbaniser à vocation d activité
- 1AUE — Zone à urbaniser à vocation d'équipements
- 1AURA — Zone à urbaniser à vocation d'habitat bénéficiant d'un projet d'aménagement d'importance
- 1AURB — Zone à urbaniser à vocation d'habitat en extension de l'urbanisation existante ou en comblement d'un tissu urbain déjà constitué
Zones agricoles
- A — Zone agricole
- Aa — Zone agricole protégée
- Ap — Zone agricole
- Ap — Zone agricole protégée
- N — Zone naturelle
- Nenr — Zone naturelle pour les projets d'énergies renouvelables
Zones naturelles
- N — Zone Naturelle
- Nc — Zone naturelle de carrière
- Nenr — Zone naturelle énergie renouvelable
- Nl1
- Nl2 — Zone naturelle de loisirs
- Nl3 — Zone naturelle de loisirs
Risques et plans de prévention
- Risque recensé : Séisme
Marché immobilier DVF — 2024
- Ventes recensées : 3
Population
Population de Brans dans le référentiel des communes : 200 habitants.
Sources officielles
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Consultez le document officiel et les sources applicables à votre projet.
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