PLU de Chêne-Bernard (39)
Document d’urbanisme et données publiques de Chêne-Bernard.
Document d’urbanisme de Chêne-Bernard
Chêne-Bernard : Plan local d’urbanisme intercommunal : document commun à plusieurs communes, qui définit leur zonage et leurs règles d’urbanisme.
Date d’approbation publiée : .
Date de mise à jour publiée : .
Intercommunalité : CC de la Plaine Jurassienne.
Autres communes identifiées dans le même PLUi : Annoire, Asnans-Beauvoisin, Balaiseaux, Chaînée-des-Coupis, Chaussin, Chemin, Les Essards-Taignevaux, Gatey, Les Hays, Longwy-sur-le-Doubs, Molay, Neublans-Abergement, Petit-Noir, Pleure, Rahon, Saint-Baraing, Saint-Loup, Séligney, Tassenières.
Périmètre annoncé du document : 21 communes.
Zones du PLUi : ensemble des 21 communes membres
Cette liste provient de la partition entière du PLUi. Toutes ces zones ne concernent pas forcément cette commune. Consultez le plan officiel pour localiser votre parcelle.
Zones urbaines
- UA
- UB
- UE
- UJ
- UP
- UX
- UZ
Zones à urbaniser
- 1AU
- 1AUE
Zones agricoles
- A
- AM
Zones naturelles
- N
- NC
- Ns
Risques et plans de prévention
- Risque recensé : Séisme
Population
Population de Chêne-Bernard dans le référentiel des communes : 80 habitants.
Sources officielles
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Consultez le document officiel et les sources applicables à votre projet.
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