PLU de Champvans (39)

Document d’urbanisme de Champvans

Champvans : Plan local d’urbanisme intercommunal : document commun à plusieurs communes, qui définit leur zonage et leurs règles d’urbanisme.

Date d’approbation publiée : 26 septembre 2024.

Date de mise à jour publiée : 23 juin 2025.

Intercommunalité : CA du Grand Dole.

Autres communes identifiées dans le même PLUi : Abergement-la-Ronce, Amange, Archelange, Audelange, Aumur, Authume, Auxange, Baverans, Biarne, Brevans, Champagney, Champdivers, Châtenois, Chevigny, Choisey, Crissey, Damparis, Le Deschaux, Dole, Éclans-Nenon, Falletans, Foucherans, Frasne-les-Meulières, Gevry, Gredisans, Jouhe, Lavangeot, Lavans-lès-Dole, Malange, Menotey, Moissey, Monnières, Nevy-lès-Dole, Parcey, Peintre, Peseux, Pointre, Rainans, Rochefort-sur-Nenon, Romange, Saint-Aubin, Sampans, Tavaux, Villers-Robert, Villette-lès-Dole, Vriange.

Périmètre annoncé du document : 47 communes.

Zones du PLUi : ensemble des 47 communes membres

Cette liste provient de la partition entière du PLUi. Toutes ces zones ne concernent pas forcément cette commune. Consultez le plan officiel pour localiser votre parcelle.

Risques et plans de prévention

• Risque recensé : Séisme
• Risque recensé : Risque industriel
• Risque recensé : Effet toxique
• Risque recensé : Transport de marchandises dangereuses
• PPRT — PPRt Solvay — approuvé

Consulter Géorisques

Marché immobilier DVF — 2024

• Ventes recensées : 12

Population

Population de Champvans dans le référentiel des communes : 1 460 habitants.

Sources officielles

• Document officiel au Géoportail de l’Urbanisme