PLU de Falletans (39)
Document d’urbanisme et données publiques de Falletans.
Document d’urbanisme de Falletans
Falletans : Plan local d’urbanisme intercommunal : document commun à plusieurs communes, qui définit leur zonage et leurs règles d’urbanisme.
Date d’approbation publiée : .
Date de mise à jour publiée : .
Intercommunalité : CA du Grand Dole.
Autres communes identifiées dans le même PLUi : Abergement-la-Ronce, Amange, Archelange, Audelange, Aumur, Authume, Auxange, Baverans, Biarne, Brevans, Champagney, Champdivers, Champvans, Châtenois, Chevigny, Choisey, Crissey, Damparis, Le Deschaux, Dole, Éclans-Nenon, Foucherans, Frasne-les-Meulières, Gevry, Gredisans, Jouhe, Lavangeot, Lavans-lès-Dole, Malange, Menotey, Moissey, Monnières, Nevy-lès-Dole, Parcey, Peintre, Peseux, Pointre, Rainans, Rochefort-sur-Nenon, Romange, Saint-Aubin, Sampans, Tavaux, Villers-Robert, Villette-lès-Dole, Vriange.
Périmètre annoncé du document : 47 communes.
Zones du PLUi : ensemble des 47 communes membres
Cette liste provient de la partition entière du PLUi. Toutes ces zones ne concernent pas forcément cette commune. Consultez le plan officiel pour localiser votre parcelle.
Zones urbaines
- UAa
- UAb
- UAb1
- UAc1
- UAc2
- UAd
- UBa
- UBd
- UCa
- UCb
- UCd
- UD
- UE
- UJ
- UP
- UV
- UW
- UYa
- UYb
- UYc
- UZa1
- UZa2
- UZc
- UZf
- UZi
- UZx
- UZy
- UZy1
- UZz
Zones à urbaniser
- 1AUA
- 1AUB
- 1AUY
- 1AUZa1
- 1AUZa2
- 1AUZz
- 2AUB
- 2AUZ
Zones agricoles
- A
- AM
- AP
Zones naturelles
- N
- NB
- NC
- NC1
- NER
- NL
- NL1
- NL2
- NL3
- NL4
- NL5
- NZ
Risques et plans de prévention
- Risque recensé : Inondation
- Risque recensé : Par une crue à débordement lent de cours d'eau
- Risque recensé : Séisme
- PPRN — PPRi Moyenne Vallée du Doubs — approuvé
Marché immobilier DVF — 2024
- Ventes recensées : 5
Population
Population de Falletans dans le référentiel des communes : 392 habitants.
Sources officielles
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Consultez le document officiel et les sources applicables à votre projet.
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