PLU de Saint-Aubin (39)
Document d’urbanisme et données publiques de Saint-Aubin.
Document d’urbanisme de Saint-Aubin
Saint-Aubin : Plan local d’urbanisme intercommunal : document commun à plusieurs communes, qui définit leur zonage et leurs règles d’urbanisme.
Date d’approbation publiée : .
Date de mise à jour publiée : .
Intercommunalité : CA du Grand Dole.
Autres communes identifiées dans le même PLUi : Abergement-la-Ronce, Amange, Archelange, Audelange, Aumur, Authume, Auxange, Baverans, Biarne, Brevans, Champagney, Champdivers, Champvans, Châtenois, Chevigny, Choisey, Crissey, Damparis, Le Deschaux, Dole, Éclans-Nenon, Falletans, Foucherans, Frasne-les-Meulières, Gevry, Gredisans, Jouhe, Lavangeot, Lavans-lès-Dole, Malange, Menotey, Moissey, Monnières, Nevy-lès-Dole, Parcey, Peintre, Peseux, Pointre, Rainans, Rochefort-sur-Nenon, Romange, Sampans, Tavaux, Villers-Robert, Villette-lès-Dole, Vriange.
Périmètre annoncé du document : 47 communes.
Zones du PLUi : ensemble des 47 communes membres
Cette liste provient de la partition entière du PLUi. Toutes ces zones ne concernent pas forcément cette commune. Consultez le plan officiel pour localiser votre parcelle.
Zones urbaines
- UAa
- UAb
- UAb1
- UAc1
- UAc2
- UAd
- UBa
- UBd
- UCa
- UCb
- UCd
- UD
- UE
- UJ
- UP
- UV
- UW
- UYa
- UYb
- UYc
- UZa1
- UZa2
- UZc
- UZf
- UZi
- UZx
- UZy
- UZy1
- UZz
Zones à urbaniser
- 1AUA
- 1AUB
- 1AUY
- 1AUZa1
- 1AUZa2
- 1AUZz
- 2AUB
- 2AUZ
Zones agricoles
- A
- AM
- AP
Zones naturelles
- N
- NB
- NC
- NC1
- NER
- NL
- NL1
- NL2
- NL3
- NL4
- NL5
- NZ
Risques et plans de prévention
- Risque recensé : Séisme
- Risque recensé : Risque industriel
- Risque recensé : Effet thermique
- Risque recensé : Effet de surpression
- Risque recensé : Effet toxique
- Risque recensé : Transport de marchandises dangereuses
- PPRT — PPRt Solvay — approuvé
Marché immobilier DVF — 2024
- Ventes recensées : 12
Population
Population de Saint-Aubin dans le référentiel des communes : 1 871 habitants.
Sources officielles
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Consultez le document officiel et les sources applicables à votre projet.
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